Realsimulator (EMYCSA) est une entreprise commerciale soumise au régime TVA intracommunautaire. Il existe donc deux cas de figure :
1. Si un acheteur particulier ou un travailleur indépendant sans numéro d'identification à la TVA désire une facture pour son FSS, il devra payer la TVA espagnole de 16 %.
2. Si l'acheteur est une entreprise ou un travailleur indépendant qui possède un numéro d'identification à la TVA et s'il désire une facture, il recevra une facture sans TVA puisque en tant qu'assujetti, il peut rentrer cette facture dans sa comptabilité professionnelle.
Modes de paiement
Il existe deux possibilités :
1. Paypal: dans ce cas, il faut rajouter 5% car c'est le montant des frais que Paypal facture à RS pour chaque transaction.
2. Virement bancaire intracommunautaire : c'est absolument gratuit si vous utilisez les codes IBAN et Swift (BIC) de Realsimulator pour le virement. Attention, certaines banques n'informent pas entièrement leurs clients et "oublient" de leur dire que ces virements sont gratuits. Il n'y a pas à discuter, c'est gratuit dans toute la zone euro, le banquier qui vous prétend le contraire est un voleur
Vous recevrez les coordonnées bancaires et les codes nécessaires dans le message que Sofia vous enverra pour vous dire que votre matériel commandé est prêt à être envoyé.Délais :
La fabrication des 100 premiers FSS a commencé et ils devraient être livrés fin mars, début d'avril.
