Bonjour à tous!
Quelle est le cadre légal pour acheter des pièces d'avionique provenant d'avions militaires retirés du service? Je m'intéresse à des pièces de collection de Mirage F1 et 2000-C, donc deux avions à la retraite (au moins en France). Les pièces en question doivent-elles être démilitarisées et vendues avec un certificat?
Je parle bien entendu d'instruments de cockpit, pas de Super 530D en état de marche
Merci pour vos lumières
Légalité de posséder pièces originales
Re: Légalité de posséder pièces originales
#3Va faire un tour sur Ebay on trouve de tout et pas besoin d'administration pour acheter ce genre d'articles.
Tout au plus de possible frais de douanes si en provenance de certains pays (USA, Russie,etc...).
Tout au plus de possible frais de douanes si en provenance de certains pays (USA, Russie,etc...).
Re: Légalité de posséder pièces originales
#4Si tu veux une 250 KG bdg, tu vas devoir faire de la paperasse (beaucoup de paperasse) mais pour le reste, il n'y a pas de problème quant à leur détention. Après, tu vas avoir des restrictions d'emploi pour des pièces spécifiques, comme la radio, par exemple.
(\_/)
(_'.')
(")_(") "On obtient plus de choses avec un mot gentil et un pistolet qu'avec le mot gentil tout seul" Al Capone.
Mon pit
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Re: Légalité de posséder pièces originales
#5Après tu as des instruments anciens contenant un certain nombre de pièces légèrement radioactives (peinture et traitement fluo par exemple) ...Alors ne les garde pas sous ton oreiller !