Légalité de posséder pièces originales

Fabrication de cockpit et divers ( palonnier , panels ..) c est ICI

Topic author
galinette
Nouvelle Recrue
Nouvelle Recrue
Messages : 4
Inscription : 15 juillet 2020

Légalité de posséder pièces originales

#1

Message par galinette »

Bonjour à tous!

Quelle est le cadre légal pour acheter des pièces d'avionique provenant d'avions militaires retirés du service? Je m'intéresse à des pièces de collection de Mirage F1 et 2000-C, donc deux avions à la retraite (au moins en France). Les pièces en question doivent-elles être démilitarisées et vendues avec un certificat?

Je parle bien entendu d'instruments de cockpit, pas de Super 530D en état de marche :)

Merci pour vos lumières
Avatar de l’utilisateur

Cat
Pilote Philanthrope
Pilote Philanthrope
Messages : 10736
Inscription : 30 juin 2008

Re: Légalité de posséder pièces originales

#2

Message par Cat »

Ben on s’en tape, non ?
Image

Core i5-4690K @ 3.5 GHz - 8Go RAM - Carte graphique GTX 970 - (Cougar + FSSB) - TPR - W10 64bits sur SSD - EdTracker - Un pit
Avatar de l’utilisateur

titof
Jeune Pilote
Jeune Pilote
Messages : 1894
Inscription : 26 février 2009

Re: Légalité de posséder pièces originales

#3

Message par titof »

Va faire un tour sur Ebay on trouve de tout et pas besoin d'administration pour acheter ce genre d'articles.
Tout au plus de possible frais de douanes si en provenance de certains pays (USA, Russie,etc...).
Avatar de l’utilisateur

Milos
Dieu vivant
Dieu vivant
Messages : 22482
Inscription : 27 janvier 2004

Re: Légalité de posséder pièces originales

#4

Message par Milos »

Si tu veux une 250 KG bdg, tu vas devoir faire de la paperasse (beaucoup de paperasse) mais pour le reste, il n'y a pas de problème quant à leur détention. Après, tu vas avoir des restrictions d'emploi pour des pièces spécifiques, comme la radio, par exemple.
(\_/)
(_'.')
(")_(") "On obtient plus de choses avec un mot gentil et un pistolet qu'avec le mot gentil tout seul" Al Capone.

Mon pit
Avatar de l’utilisateur

ago266 (Barnstormer)
Pilote Confirmé
Pilote Confirmé
Messages : 2568
Inscription : 15 décembre 2010

Re: Légalité de posséder pièces originales

#5

Message par ago266 (Barnstormer) »

Après tu as des instruments anciens contenant un certain nombre de pièces légèrement radioactives (peinture et traitement fluo par exemple) ...Alors ne les garde pas sous ton oreiller ! :hum:
Répondre

Revenir à « Cockpit & mod perso »